1. Réglementation :
Droits des enfants
Charte du patient hospitalisé
La chirurgie ambulatoire
Rapport de la FHP sur la défense des droits de l’enfant en 2017
2. Statuts :
Le bureau est composé d’un président, d’une secrétaire, de l’infirmière générale, de la responsable des réservations, du référent du service pédiatrique, d’un médecin pédiatre, d’un chirurgien pédiatre et d’un anesthésiste pédiatrique.
Les titulaires sont :
- Président du comité : Pierre Trinh Duc ARE
- Médecin Pédiatre Référent : Michel Rodière
- Chirurgiens Pédiatre Référents : Paula Borrego et Aude Maurel
- Anesthésistes pédiatriques : Christian Calabuig et Georges Bannet
- Secrétaire du comité : Caroline Denis Adj CBO
- IDE Référent Pédiatrique : Julien Granger et Davina Mendes
- Chef de Bloc : Laurence Ledoux
- Responsable des réservations : Marie Joe Pouget
Le bureau peut être renouvelé en fin d’année au cours de la dernière réunion présentant le bilan annuel.
Le comité doit se réunir à minima 3 fois par an en réunion plénière.
Des réunions subsidiaires peuvent être programmées en fonction des besoins du projet et/ou l’évolution de la réglementation.
Le comité s’assure de l’évolution des projets, la faisabilité de ces derniers.
Le président et sa secrétaire envoient les convocations des réunions, établissent l’ordre du jour des réunions en accord avec les membres du comité et font les comptes rendus.
3. Diffusion :
La charte fait partie de la gestion documentaire qualité et respecte les procédures de diffusion en vigueur.